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Siège social : 1, rue des Brisants 97434 Saint-Gilles-les-Bains
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contenu du site.
Conception graphique : Rouge Céladon, Elsa Lauret
Développement du site : Scotta - www.scotta.fr
Hébergement : OVH
Photos : Stéphanie Labrousse, Jean-Marc Grenier, Olivia Fourets.
Article : le ou les biens ayant fait l'objet de la commande.
Bien : tout produit proposé à la vente sur le site.
Client : personne physique ou morale agissant en vue de la satisfaction d'un
intérêt personnel ou familial, et non d'un intérêt professionnel.
Commande : demande de biens réalisée par le client auprès du vendeur.
Délai de Livraison : période entre la date de validation de la commande et la
date de livraison de la commande au client.
Frais de Livraison : coût des frais engagés par le vendeur pour acheminer la
commande à l'adresse de livraison indiquée par le client.
Magasins : fonds de commerce exploité par le vendeur, dont l'adresse et
localisation figurent sur le site.
Mode de délivrance : désigne tout mode de délivrance disponible sur le Site au
moment de la commande.
Point de vente : magasins ou endroits dans lesquels le client peut retirer sa
commande.
Prix : la valeur unitaire d'un bien, toutes taxes comprises, hors frais de
livraison.
Prix total : le montant total des prix cumulés des biens qui font l'objet de la
commande, toutes taxes comprises, hors frais de Livraison.
Prix tout compris : prix total auquel sont ajoutés les frais de
livraison.
Site : site de vente en ligne "www.rougeceladon.com" utilisé par le vendeur pour la
commercialisation des biens.
Vendeur : la société FB DIFFUSION SARL, siret 422 007 237 000015 APE 4690,
MARQUE Rouge Céladon dont le siège social est : 1 rue des Brisants, 97434
Saint-Gilles-les-Bains. Tél. : 0262 09 69 25
Vente en ligne : commercialisation des biens par le vendeur via le site.
Il est précisé que toute référence au singulier inclut le pluriel, et inversement.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des biens proposés par le vendeur. Elles sont applicables aux seules ventes de biens intervenues par le biais du site, à l'exclusion des ventes en magasin.
Conformément aux articles L. 111-1, L. 111-2 et L. 121-17 du Code de la Consommation, les
caractéristiques essentielles et les prix des biens vendus par voie électronique sont
disponibles sur le site. Il en va de même des présentes conditions générales de
vente.
Par la consultation en ligne de ces éléments, le client dispose des informations relatives : 1°
aux biens, 2° aux conditions, délais et modalités d'exercice du droit de rétractation, ainsi
qu'au formulaire type de
rétractation, 3° au fait qu'il aura à supporter les frais de renvoi en cas de
rétractation, 4°aux coordonnées du professionnel et aux autres conditions contractuelle de la
vente.
Le client a la possibilité de télécharger en format PDF les présentes conditions générales de
vente. Il déclare en avoir pris connaissance, ainsi que des éléments informatifs susvisés, avant
la validation de la commande. Cette validation vaut donc acceptation sans réserve ni restriction
des présentes.
Le processus de commande est le suivant :
Le Vendeur adresse au client, sans délai injustifié et par voie électronique, une confirmation
de sa commande reprenant les éléments essentiels du contrat tels qu’énoncés à l’article L.
121-17 du Code de la consommation. Cette confirmation est accompagnée d’un lien hypertexte vers
un formulaire de
rétractation téléchargeable en format PDF.
Le Vendeur s'engage à honorer la commande uniquement dans la limite des stocks disponibles. A
défaut de disponibilité, le vendeur en informe le client. Conformément à l'article L. 122-1 du
Code de la consommation, le vendeur se réserve le droit de refuser la commande si elle est
anormale, passée de mauvaise foi, ou s'il existait un différent avec le client à propos du
paiement d'une commande antérieure.
Le prix des biens vendus sur le site est indiqué par article et référence, toutes taxes
comprises et hors taxes pour les clients qui souhaitent être livrés hors du territoire de l’île
de La Réunion.
Le Client doit, s'il entend se faire livrer le bien, ajouter les frais de livraison.
Au moment de la validation de la commande, et fonction des options choisies par le client, le
prix à payer s'entend du prix tout compris.
La durée de validité des offres et des prix est déterminée par l'actualisation du site.
Le vendeur met en place un moyen de paiement sécurisé afin d'assurer la confidentialité et la
sécurité des données transmises sur le site.
Il recourt à cet effet au système PAYPAL.
La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du client après vérification des
données de celle-ci, à réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice
de la carte bancaire utilisée par le client.
L'engagement de payer au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les
informations relatives à sa carte bancaire, le client autorise le vendeur à débiter son compte
du montant correspondant au prix tout compris.
Modes de délivrance. Le client choisit sur le site le mode de délivrance de
son choix. Il peut soit faire livrer la commande à son adresse (livraison), soit la retirer au
magasin ROUGE CELADON de son choix (retrait) ; Dans le premier cas, il supporte les frais de
livraison; dans le second cas, il ne paye que le prix total TTC. L'option entre la livraison et
le retrait lui est proposée sur le site, avec indication des frais attenants.
Livraison. La livraison est assurée par envoi postal en Collissimo (simple ou
recommandé), en Lettre Max ou en en paquet prio international, selon le choix du client et selon
les conditions générales de vente de la Poste. Le client indique une adresse de livraison et
reste seul responsable en cas d'erreur ou d'incomplétude des informations transmises.
Le montant des frais de livraison dépend du montant de la commande et est en tout état de cause
indiqué au client avant validation de la commande.
Les délais de livraison sont disponibles sur le site et peuvent varier en fonction de la
disponibilité des biens ayant fait l'objet de la commande. Ils ne dépassent en aucun cas le
délai de 30 jours à partir de la confirmation de la commande, conformément à l'article L. 138-1
du Code de la consommation.
Retrait. L’option « retrait » n’est disponible qu’à La Réunion. Le vendeur
achemine la commande au magasin sélectionné par le client dans les délais indiqués sur le site
(48h jours ouvrés en moyenne). Le client reçoit un mail l'informant que sa commande est à sa
disposition. Il dispose alors d'un délai de quinze jours pour s'y présenter aux heures
d'ouverture, afin de retirer sa commande. Les marchandises sont conservées à sa disposition
pendant un an. Le retrait doit se faire dans une des deux boutiques Rouge Céladon sélectionnée
au préalable par le client au moment de sa commande: la boutique Rouge Céladon sise au 1, rue
des Brisants 97434 Saint-Gilles-les-Bains à l’île de La Réunion aux horaires d’ouverture du
magasin : du mardi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h, le samedi en journée continue
de 10h à 19h et le dimanche de 10h à 13h ( tel 02 62 33 00 89 ).
ou
la boutique Rouge Céladon de Saint-Denis sise au 33,rue Alexis de Villeneuve 97400 Saint-Denis
aux horaires d’ouverture du magasin : du mardi au samedi de 10h à 18h30
Suivi de la livraison ou du retrait. Le client peut suivre l'état d'avancement
du traitement de sa commande et le suivi de l’acheminement grâce au n° de suivi qui lui est
communiqué sur le site de La Poste. Pour l’option «retrait», le client reçoit un mail
l'informant que sa commande est à sa disposition.
Retard de la livraison ou de la mise à disposition. A défaut de livraison dans
les délais convenus, et au plus tard trente jours après la conclusion du contrat, le client peut
résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur
un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le vendeur
d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce
dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai.
Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre ou de l'écrit
l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. De
fait, si la commande était déjà expédiée lors de la réception par le vendeur de l'avis
d'annulation, le contrat est maintenu.
Lorsque le contrat est résolu selon les modalités susvisées, le vendeur est tenu de rembourser
le client de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la
date à laquelle le contrat a été dénoncé. La somme est de plein droit majorée de 10 % si le
remboursement intervient au plus tard trente jours au-delà de ce terme, de 20 % jusqu'à soixante
jours et de 50 % ultérieurement.
Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité de sa Commande lors de sa
mise en possession. Faute d'avoir émis des réserves ou des réclamations dans le délai de trois
jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de sa mise en possession, la
Commande est irréfragablement présumée conforme.
L'attention du client est spécialement attirée sur le fait que le délai et la teneur des
réclamations conditionnent le succès des recours du Vendeur contre le transporteur (C. consomm.,
art. L. 121-19-4). Il s'oblige donc à une parfaite vigilance et diligence.
L'émission d'une réserve ou d'une réclamation nécessite l'envoi d'une lettre recommandée avec
accusé de réception précisant les références et la date de la Commande à l'adresse du Vendeur.
Le Client peut alors, conformément aux articles L. 211-1 et suivants du Code de la consommation.
Conformément aux dispositions de l'article L. 121-21 du Code de la consommation, le Client
dispose d'un droit de rétractation qu'il peut exercer dans le délai de quatorze jours francs à
compter de la mise en possession sans avoir à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant
des frais de retour.
Le Vendeur permet au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet,
le formulaire de
rétractation. Il communique, sans délai, au consommateur un accusé de réception de la
rétractation sur un support durable. La charge de la preuve de l'exercice du droit de
rétractation dans les conditions prévues au présent article pèse sur le consommateur.
Lorsqu'il exerce son droit de rétractation, le client renvoie ou restitue les biens au vendeur,
sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa
décision de se rétracter. Il ne supporte que les coûts directs de renvoi des biens.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le vendeur rembourse le client de la totalité des
sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans
les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du client de se
rétracter.
Le Vendeur peut toutefois différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce
que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens, la date retenue étant
celle du premier de ces faits.
Au-delà, les sommes dues sont de plein droit majorées du taux d'intérêt légal si le
remboursement intervient au plus tard dix jours après l'expiration des délais fixés aux deux
premiers alinéas, de 5 % si le retard est compris entre dix et vingt jours, de 10 % si le retard
est compris entre vingt et trente jours, de 20 % si le retard est compris entre trente et
soixante jours, de 50 % entre soixante et quatre-vingt-dix jours et de cinq points
supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'au prix du produit, puis du taux d'intérêt
légal.
Le Vendeur effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé
par le Client pour la transaction initiale.
Le Vendeur n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le Client a expressément
choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le
Vendeur.
Le Vendeur est soumis aux garanties légales prévues aux articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation.
Les informations demandées au Client sont strictement nécessaires au traitement de la Commande.
Dans l'hypothèse où il consentirait à communiquer des données individuelles à caractère
personnel, il disposerait d'un droit individuel d'accès, de retrait et de rectification de ces
données, dans les conditions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978. Le site www.rougeceladon.com a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le numéro 1807191 v 0 en
date du 3 novembre 2014. Conformément à cette loi, le client dispose d'un droit d'accès aux
données, ainsi qu'un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.
Pour exercer ce droit, merci de contacter le Service Client Rouge Céladon soit :
- par courriel : contact@rougeceladon.com
- par téléphone au 0262 09 69 25.
L'exécution des obligations du vendeur sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit empêchant la correcte exécution de ses obligations. En ce cas, le vendeur informera le client de la survenance de cet évènement. Lorsque la suspension se poursuivra pendant une durée supérieure à 30 jours, le client aura la possibilité de résilier la commande en cours et le vendeur procèdera au remboursement dans les conditions prévues à l'article 6.
Les présentes CGV sont régies par et soumises au droit Français.
Selon l’article R. 631-3 du code de la consommation, « le consommateur peut saisir, soit
l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit
la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance
du fait dommageable »
Selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur
a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution
amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. À cet effet, le professionnel garantit au
consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ».
À ce titre Rouge Céladon propose à ses Clients consommateurs, dans le cadre de litiges qui
n’auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d’un médiateur de la
consommation, dont les coordonnées sont les suivantes :
• En cours.
Il est rappelé que la médiation n’est pas obligatoire, mais uniquement proposée afin de résoudre
les litiges en évitant un recours à la justice.
Vous avez la possibilité de venir retirer votre commande dans une de nos deux boutiques en
fonction du choix que vous avez fait au moment de votre commande :
• Rouge Céladon Saint-Gilles au 1, rue des Brisants 97434 Saint-Gilles :
du
mardi au samedi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h et le dimanche de 10h à 13h ( tel : 02 62 33 00
89 )
ou
• Rouge Céladon Saint-Denis au 33,rue Alexis de Villeneuve 97400 Saint-Denis du
mardi au samedi de 10h à 18h30 ( tel : 02 62 23 39 05 )
Nous vous informerons par email de la disponibilité de votre commande.
Rouge Céladon St-Gilles : 1 rue des Brisants / 0262 33 00 89
Rouge Céladon St-Denis : 33 rue Alexis de Villeneuve / 0262 23 39 05
Les frais de port sont dégressifs en fonction du montant de votre commande !
Envois en colissimo recommandé R1, avec preuve de dépot, livraison contre signature pour les
achats supérieurs à 50 euros.
*Envoi en lettre max.
Les frais de port sont dégressifs en fonction du montant de votre commande !
Envois en colissimo recommandé R1, avec preuve de dépot, livraison contre signature et suivi.
* mode colis économique outre mer : livraison sans signature, pas de
suivi.
*Envoi en lettre max.
Les frais de port sont dégressifs en fonction du montant de votre commande !
Envois en colissimo international, avec preuve de dépot, livraison contre signature,
suivi.
*Envoi en paquet prio international sans assurance.
L'expédition des colis a généralement lieu dans les 48h après réception du règlement. Aussitôt votre colis posté, un lien vous permettant de suivre son acheminement vous sera envoyé par mail. A noter que les commandes réceptionnées le vendredi ne pourront être traitées que le lundi suivant.
La Réunion, département d’Outre Mer est considérée comme un territoire d’exportation par
rapport à tous les pays (y compris la France Métropolitaine). Les prix facturés sont en
conséquence hors taxes. Toute commande pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits
de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à
la charge du receptionaire et relève de sa responsabilité. Ces taxes varient en fonction de la
nature de la marchandise et de chaque pays.
La gratuité des frais de livraison n’implique pas une exonération des droits et taxes
applicables à l’entrée de la marchandise sur le territoire.
Rouge Céladon n'est pas tenu pour responsable des aléas de livraisons de la Poste : si cette non exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication, inondation ou incendie. Rouge Céladon avisera le client d’un événement constitutif de force majeure, dans les 5 jours ouvrables suivant sa survenance.
La livraison par transporteur n’est disponible qu’à La Réunion
Le cout de ce service est de 30 €
( quel que soit le montant de votre commande )
Nous vous contactons par téléphone dans les 72h ( ours ouvrés ) suivant la validation
de votre commande.
Nous convenons ensemble d’un jour et d’une heure pour effectuer la livraison à
l’adresse* que vous avez indiquée lors de la validation de votre commande.
*l’adresse indiquée doit être accessible aux camionnettes.
Rouge Céladon vous propose le paiement en ligne par carte bancaire : Carte
Bleue, Visa, Mastercard, e-carte bleue.
Rouge Céladon accepte aussi le paiement par Paypal.
Les paiements par carte sont toujours effectués en euros.
Rouge Céladon prend la sécurisation des paiements et la confidentialité des informations que
vous nous donnez très au sérieux. Notre site utilise un mode sécurisé de paiement SSL (Secure
Socket Layer) qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur
le réseau. Ce protocole de paiement est standard et reconnu dans le monde entier pour la
protection des données transmises sur Internet.
Vous repérez que la transmission est cryptée dès lors qu'apparaît dans votre navigateur le
symbole du cadenas.
Tous les échanges sont cryptés et vous garantissent sécurité et confidentialité.
La transaction s'effectue via le système de paiement en ligne E-TRANSACTIONS de notre banque
partenaire CREDIT AGRICOLE, qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le site au
moment du paiement.
Nous n'avons pas accès, et ceci en aucun cas, aux données relatives à votre carte
bancaire.
Vos données ne sont pas non plus stockées chez notre prestataire technique.
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